{"id":11448,"date":"2021-05-01T18:53:18","date_gmt":"2021-05-01T18:53:18","guid":{"rendered":"https:\/\/www.mapetiteserre.fr\/?page_id=11448"},"modified":"2024-02-23T20:50:54","modified_gmt":"2024-02-23T19:50:54","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.mapetiteserre.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"MENTIONS LEGALES"},"content":{"rendered":"\n

PRESENTATION DU SITE<\/span><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

En vertu de l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site www.mapetiteserre.fr<\/a> <\/strong>l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi :

Propri\u00e9taire<\/mark><\/strong> : Florent MATHE<\/p>\n\n\n\n

Responsable publication<\/mark><\/strong> : Florent MATHE. Le responsable publication est une personne physique ou morale. 
Email : contact@mapetiteserre.fr<\/a>
T\u00e9l\u00e9phone : 07 54 398 398
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Florent MATHE \u2013 contact@mapetiteserre.fr
H\u00e9bergeur : Ikoula<\/p>\n\n\n\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s.<\/span><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

L\u2019utilisation du site w<\/a>ww.mapetiteserre.fr<\/strong> implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs du site w<\/a>ww.mapetiteserre.fr <\/strong> sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re.

Le site w<\/a>ww.mapetiteserre.fr <\/strong> est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement par Florent MATHE . De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p>\n\n\n\n

Description des services fournis.<\/span><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le site w<\/a>ww.mapetiteserre.fr <\/strong>a pour objet de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9.

Florent MATHE <\/strong>s\u2019efforce de fournir sur le site w<\/a>ww.mapetiteserre.fr <\/strong>des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, il ne pourra \u00eatre tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiqu\u00e9es sur le site w<\/a>ww.mapetiteserre.fr <\/strong>sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site w<\/a>ww.mapetiteserre.fr <\/strong>ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>\n\n\n\n

Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques.<\/span><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le site utilise la technologie de WordPress et PHP.

Le site Internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site.<\/p>\n\n\n\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons.<\/span><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Florent MATHE est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de Florent MATHE. Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n

Limitations de responsabilit\u00e9.<\/span><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Florent MATHE ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site.<\/p>\n\n\n\n

Gestion des donn\u00e9es personnelles.<\/span><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

En France, les donn\u00e9es personnelles sont notamment prot\u00e9g\u00e9es par la loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004, l\u2019article L. 226-13 du Code p\u00e9nal et la Directive Europ\u00e9enne du 24 octobre 1995.

A l\u2019occasion de l\u2019utilisation du site w<\/a>ww.mapetiteserre.fr<\/strong> peuvent \u00eatre recueillies : l\u2019URL des liens par l\u2019interm\u00e9diaire desquels l\u2019utilisateur a acc\u00e9d\u00e9 au site w<\/a>ww.mapetiteserre.fr<\/strong>, le fournisseur d\u2019acc\u00e8s de l\u2019utilisateur, l\u2019adresse de protocole Internet (IP) de l\u2019utilisateur.

Florent MATHE ne collecte des informations personnelles relatives \u00e0 l\u2019utilisateur que pour le besoin de certains services propos\u00e9s par le site w<\/a>ww.mapetiteserre.fr<\/strong>. L\u2019utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu\u2019il proc\u00e8de par lui-m\u00eame \u00e0 leur saisie. Il est alors pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur du site w<\/a>ww.mapetiteserre.fr <\/strong>l\u2019obligation ou non de fournir ces informations.

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab informatique et libert\u00e9s \u00bb du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e en 2004, tout utilisateur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition aux donn\u00e9es personnelles le concernant, qu\u2019il peut exercer en adressant sa demande \u00e9crite et sign\u00e9e \u00e0 Florent MATHE \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact@mapetiteserre.fr. Cette demande devra \u00eatre accompagn\u00e9e d\u2019une copie du titre d\u2019identit\u00e9 et de l\u2019adresse \u00e0 laquelle la r\u00e9ponse doit \u00eatre envoy\u00e9e.

L\u2019utilisateur est susceptible de recevoir des offres commerciales de Florent MATHE pour des produits et services analogues \u00e0 ceux pour lesquels il a fourni ses informations personnelles. Il peut \u00e9galement, pour des motifs l\u00e9gitimes, s\u2019opposer au traitement des donn\u00e9es le concernant. Aucune information personnelle de l\u2019utilisateur du site w<\/a>ww.mapetiteserre.fr <\/strong>n\u2019est publi\u00e9e \u00e0 l\u2019insu de l\u2019utilisateur, \u00e9chang\u00e9e, transf\u00e9r\u00e9e, c\u00e9d\u00e9e ou vendue sur un support quelconque \u00e0 des tiers. Les bases de donn\u00e9es sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96\/9 du 11 mars 1996 relative \u00e0 la protection juridique des bases de donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

Commentaires.<\/span><\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Quand vous laissez un commentaire sur notre site web, les donn\u00e9es inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l\u2019agent utilisateur de votre navigateur sont collect\u00e9s pour nous aider \u00e0 la d\u00e9tection des commentaires ind\u00e9sirables.<\/p>\n\n\n\n

Une cha\u00eene anonymis\u00e9e cr\u00e9\u00e9e \u00e0 partir de votre adresse de messagerie (\u00e9galement appel\u00e9e hash) peut \u00eatre envoy\u00e9e au service Gravatar pour v\u00e9rifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialit\u00e9 du service Gravatar sont disponibles ici : https:\/\/automattic.com\/privacy\/. Apr\u00e8s validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement \u00e0 cot\u00e9 de votre commentaire.<\/p>\n\n\n\n

M\u00e9dias.<\/span><\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Si vous \u00eates un utilisateur ou une utilisatrice enregistr\u00e9\u00b7e et que vous t\u00e9l\u00e9versez des images sur le site web, nous vous conseillons d\u2019\u00e9viter de t\u00e9l\u00e9verser des images contenant des donn\u00e9es EXIF de coordonn\u00e9es GPS. Les visiteurs de votre site web peuvent t\u00e9l\u00e9charger et extraire des donn\u00e9es de localisation depuis ces images.<\/p>\n\n\n\n

\u200bLiens hypertextes et cookies.<\/span><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

La navigation sur le site w<\/a>ww.mapetiteserre.fr <\/strong>est susceptible de provoquer l\u2019installation de cookie(s) sur l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l\u2019identification de l\u2019utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation d\u2019un ordinateur sur un site. Les donn\u00e9es ainsi obtenues visent \u00e0 faciliter la navigation ult\u00e9rieure sur le site, et ont \u00e9galement vocation \u00e0 permettre diverses mesures de fr\u00e9quentation.

Le refus d\u2019installation d\u2019un cookie peut entra\u00eener l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certains services. L\u2019utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l\u2019installation des cookies.<\/p>\n\n\n\n

Si vous d\u00e9posez un commentaire sur notre site, il vous sera propos\u00e9 d\u2019enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C\u2019est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir \u00e0 saisir ces informations si vous d\u00e9posez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d\u2019un an.<\/p>\n\n\n\n

Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera cr\u00e9\u00e9 afin de d\u00e9terminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de donn\u00e9es personnelles et sera supprim\u00e9 automatiquement \u00e0 la fermeture de votre navigateur.<\/p>\n\n\n\n

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos pr\u00e9f\u00e9rences d\u2019\u00e9cran. La dur\u00e9e de vie d\u2019un cookie de connexion est de deux jours, celle d\u2019un cookie d\u2019option d\u2019\u00e9cran est d\u2019un an. Si vous cochez \u00ab Se souvenir de moi \u00bb, votre cookie de connexion sera conserv\u00e9 pendant deux semaines. Si vous vous d\u00e9connectez de votre compte, le cookie de connexion sera effac\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

En modifiant ou en publiant une publication, un cookie suppl\u00e9mentaire sera enregistr\u00e9 dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donn\u00e9e personnelle. Il indique simplement l\u2019ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d\u2019un jour.<\/p>\n\n\n\n

Contenu embarqu\u00e9 depuis d\u2019autres sites.<\/span><\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus int\u00e9gr\u00e9s (par exemple des vid\u00e9os, images, articles\u2026). Le contenu int\u00e9gr\u00e9 depuis d\u2019autres sites se comporte de la m\u00eame mani\u00e8re que si le visiteur se rendait sur cet autre site.<\/p>\n\n\n\n

Ces sites web pourraient collecter des donn\u00e9es sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqu\u00e9s si vous disposez d\u2019un compte connect\u00e9 sur leur site web.<\/p>\n\n\n\n

\u200bUtilisation et transmission de vos donn\u00e9es personnelles.<\/span><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Dur\u00e9es de stockage de vos donn\u00e9es.<\/span><\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses m\u00e9tadonn\u00e9es sont conserv\u00e9s ind\u00e9finiment. Cela permet de reconna\u00eetre et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de mod\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n

Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s\u2019enregistrent sur notre site (si cela est possible), nous stockons \u00e9galement les donn\u00e9es personnelles indiqu\u00e9es dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles \u00e0 tout moment (\u00e0 l\u2019exception de leur nom d\u2019utilisateur\u00b7ice). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.<\/p>\n\n\n\n

Les droits que vous avez sur vos donn\u00e9es.<\/span><\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Si vous avez un compte ou si vous avez laiss\u00e9 des commentaires sur le site, vous pouvez demander \u00e0 recevoir un fichier contenant toutes les donn\u00e9es personnelles que nous poss\u00e9dons \u00e0 votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez \u00e9galement demander la suppression des donn\u00e9es personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les donn\u00e9es stock\u00e9es \u00e0 des fins administratives, l\u00e9gales ou pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Transmission de vos donn\u00e9es personnelles.<\/span><\/strong><\/h3>\n\n\n\n

Les commentaires des visiteurs peuvent \u00eatre v\u00e9rifi\u00e9s \u00e0 l\u2019aide d\u2019un service automatis\u00e9 de d\u00e9tection des commentaires ind\u00e9sirables.<\/p>\n\n\n\n

Droit applicable et attribution de juridiction.<\/span><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Tout litige en relation avec l\u2019utilisation du site w<\/a>ww.mapetiteserre.fr <\/strong>est soumis au droit fran\u00e7ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents de Paris.<\/p>\n\n\n\n

Les principales lois concern\u00e9es.<\/span><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifi\u00e9e par la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s.

Loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique.<\/p>\n\n\n\n

Lexique.<\/span><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Utilisateur :<\/span><\/strong> Internaute se connectant, utilisant le site susnomm\u00e9.

Informations personnelles :<\/span><\/strong> \u00ab les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l\u2019identification des personnes physiques auxquelles elles s\u2019appliquent \u00bb (article 4 de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978).<\/p>\n\n\n\t\t

\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Ils nous font confiance <\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\"\"<\/figure>

Nos 2400 + clients\/an<\/span><\/p><\/div><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\"\"<\/figure>

Camping PORT PUNAY<\/span>
17340<\/span><\/p><\/div><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\"\"<\/figure>

L'esprit Maraicher<\/span>
78100<\/span><\/p><\/div><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\"\"<\/figure>

Ferme BIO de Combet<\/span>
46120<\/span><\/p><\/div><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\"\"<\/figure>

GAEC MOAL<\/span>
29860<\/span><\/p><\/div><\/div>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Et plus encore…<\/a><\/strong><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

PRESENTATION DU SITE En vertu de l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site www.mapetiteserre.fr l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi : Propri\u00e9taire : Florent MATHE Responsable publication : Florent MATHE. Le responsable publication […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_monsterinsights_skip_tracking":false,"footnotes":""},"class_list":["post-11448","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.mapetiteserre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/11448","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.mapetiteserre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.mapetiteserre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mapetiteserre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.mapetiteserre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=11448"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.mapetiteserre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/11448\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":14478,"href":"https:\/\/www.mapetiteserre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/11448\/revisions\/14478"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.mapetiteserre.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=11448"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}